Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIRAS
/
DISTINCTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTINCTIVE
SIRAS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1580681
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2000

Présentation de la marque DISTINCTIVE

Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SIRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISTINCTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIRAS domicilié(e) 35, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DISTINCTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTINCTIVE est expirée depuis le 16 mars 2000.

SIRAS a également déposé les autres marques suivantes : CLUB INTERCHASSE , SOLOGNE , SOLOGNE , BREMAILLES


SIRAS, société anonyme - 35, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.